1. Éditeur du site
Kely GERALD — entrepreneur individuel (micro-entreprise), nom commercial « Kely IA »
Adresse : 2 Chemin de Ronde, 89130 Toucy, France
SIREN : 106 432 321 — SIRET : 106 432 321 00011
Code APE : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Immatriculée au RNE le 16/06/2026
Email : kelyia.business@gmail.com — Téléphone : +33 6 23 19 62 14
Directeur de la publication : Kely GERALD
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base — micro-entreprise).
L'activité consiste en la conception, l'installation et la maintenance d'agents et d'automatisations basés sur l'intelligence artificielle pour professionnels, ainsi que la vente de produits numériques (packs de prompts, formations, e-books).
2. Hébergeur
Les workflows d'automatisation et le back-office sont hébergés sur un serveur Hostinger situé en Allemagne (voir la liste des sous-traitants dans la politique de confidentialité).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site kelyia.fr (structure, textes, visuels, graphismes, logo, la marque « Kely IA », vidéos, ainsi que les workflows, prompts et produits numériques proposés) sont la propriété exclusive de Kely GERALD, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles (RGPD)
Le traitement de tes données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité : données collectées, finalités, bases légales, sous-traitants, durées de conservation et exercice de tes droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité). Pour toute demande : kelyia.business@gmail.com. Tu peux également saisir la CNIL (www.cnil.fr).
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies destinés à son bon fonctionnement et, le cas échéant, à la mesure d'audience. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu'avec ton consentement, que tu peux retirer à tout moment via le paramétrage de ton navigateur.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'éditeur.
Médiateur : adhésion en cours. Les coordonnées du médiateur seront ajoutées ici prochainement.
Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : juillet 2026.
Voir aussi : Politique de confidentialité.